Conditions Générales de Vente

www.droguerie-naturelle.fr est un service de l'EURL La Droguerie Strasbourgeoise MONVOISIN au capital de 30 000,-€.

Il s'agit d'une droguerie traditionnelle existant depuis plus de 70 ans appréciant spécialement les produits naturels.

Siège social :

28a, boulevard d'Anvers 67000 Strasbourg
Tél : 03 88 44 90 82
Courriel : clients@droguerie-naturelle.fr
Gérant : Jean-François Feldmann
RCS de Strasbourg N° 392 447 421
TVA intracommunautaire : FR 22 392 447 421

Pour toute information sur les produits phytopharmaceutiques vendus sur le site, Monsieur Feldmann Jean-François est titulaire du certificat "certiphyto" à jour, et se tient à la disposition de toute personne souhaitant avoir des informations concernant ces produits. Vous pouvez le joindre de 9h à 12h30 et de 14h à 19h les jours ouvrés, Tél : 03 88 44 90 82, ou par mail à l'adresse clients@droguerie-naturelle.fr

  1. Généralités
  2. Propriété intellectuelle
  3. Prix et promotions
  4. Réserve de propriété
  5. Disponibilité
  6. Paiement
  7. Garantie des produits
  8. Livraison, délais et coût de livraison
  9. Réception des colis
  10. Colis non remis ou non retiré en points relais
  11. Responsabilité du vendeur
  12. Droit de rétractation et d'annulation
  13. Loi informatique et libertés
  14. Acceptation des clauses et conditions contenues dans les conditions générales de ventes du site.

1- Généralités

Les présentes conditions générales de vente régissent l'ensemble des relations entre la société EURL La Droguerie Strasbourgeoise (ci-après dénommée «le vendeur») et les clients du site www.droguerie-naturelle.fr (ci-après dénommé «le client») souhaitant procéder à un achat via le site Internet www.droguerie-naturelle.fr (ci-après dénommé «le site»).

Adresse courriel du service clients : clients@drogurerie-naturelle.fr

En cas de litige, de remboursement ou d'échange, votre interlocuteur sera l'EURL La Droguerie Strasbourgeoise représentée par son gérant, Jean-François Feldmann.

Ce site et les conditions générales de vente qui le régissent sont exclusivement rédigés en français et soumis aux lois françaises.

En cas de litige, « le client » et « le vendeur » représenté par son gérant, Jean-François Feldmann, s'engagent à rechercher un règlement amiable. Si ce règlement amiable n'est pas trouvé, seul le tribunal de commerce de Strasbourg sera compétent.

Le client déclare et garantit avoir la capacité légale et financière de contracter et de s'engager.

Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à sa seule discrétion. Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles qui sont en vigueur au jour de la validation de la commande.

2- Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, tous les textes, illustrations, photos et commentaires figurant sur ce site sont strictement réservés aux titres des droits d'auteur et de la propriété intellectuelle et ce pour le monde entier. À ce titre, toute reproduction même partielle des données figurant sur le site est strictement interdite et fera l'objet de poursuites.

3- Prix et promotions

Prix :

Sur le site, les prix des articles sont indiqués en Euro toutes taxes comprises et hors frais de livraison.

Le montant à payer indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de l'Union Européenne. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage ainsi que les frais de transport et d'assurance.

Ce montant à payer est à régler dans sa totalité en un seul versement sans ristournes ni remises.

Les prix indiqués sur le site pouvant fluctuer, les tarifs retenus seront ceux en vigueur lors de la prise de commande du client.

Si l'adresse de livraison indiquée par le client se trouve hors de France métropolitaine, le client est de fait l'importateur du ou des produits commandés. Si l'adresse de livraison indiquée par le client se trouve hors Union Européenne et DOM-TOM le client fera son affaire du paiement des droits de douane ou autres taxes locales ou droit d'importation diver susceptibles d'être exigibles par le pays de destination. Les paiements de ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du vendeur. Les déclarations et paiements aux autorités compétentes des pays respectifs sont de l'entière responsabilité de l‘acheteur.

Les encaissements sont toujours effectués avant l'envoi du colis : rien n'est expédié sans encaissement intégral et effectif.

Promotions :


Les promotions proposées sur le site sont indiquées en % de remise et varient en fonction de la quantité de produits identiques commandés. Les produits concernés par ces promotions sont signalés par une mention « PROMO ». Ces promotions s’appliquent strictement en fonction de la quantité de produits identiques par commande et ne peuvent être cumulées.
Pour les commandes inférieures à 20 produits identiques : il n’y a aucune remise sur le premier produit, une remise de 10% s’applique du 2e au 19e produit.
Pour les commandes de 20 produits et plus : une remise de 20% s’applique sur l’ensemble des produits de cette référence.

4- Réserve de propriété

Les marchandises proposées à la vente sur le site demeurent la propriété du vendeur jusqu'à l'encaissement effectif de leur complet paiement.

5- Disponibilité

Le vendeur se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige notamment relatif au paiement d'une commande antérieure. Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. Les offres étant mises à jour régulièrement, c'est au moment du traitement de la commande que la disponibilité des produits est confirmée. Si un produit devait se révéler momentanément ou définitivement indisponible après passation de la commande par le client, le vendeur proposera par courriel et au choix du client soit un produit de substitution, soit un nouveau délai de livraison, soit une annulation partielle ou complète de la commande. Le client indiquera son choix au vendeur par courriel. Dans ce cas, le vendeur s'engage au remboursement immédiat du montant des sommes correspondantes aux annulations de commande.

6- Paiement

Le client peut régler ses achats par carte bancaire (CB, MasterCard, Visa), par PayPal, par chèque, par virement ou en éspeces à la caisse de la droguerie Monvoisin 21, boulevard d'Anvers 67000 Strasbourg.

Grâce au système de paiement sécurisé que nous utilisons, toutes les données relatives à la commande et au paiement sont cryptées et transmises directement au centre bancaire pour traitement et autorisation.

En cas de paiement par PAYPAL, ce sont les conditions générales d'utilisation de PAYPAL qui s'appliquent.

Cliquez ici pour accéder aux conditions générales d'utilisation du service PAYPAL

7- Garantie des produits

Pour les produits bénéficiant d'une garantie fabriquant, celle-ci s'applique comme décrite par le fabriquant.

8- Livraison, délais et coût de livraison

Délais :
Les commandes sont traitées du lundi au vendredi de 8h à 13h. Toute commande passée après 13h (soir, week-end, jours fériés et chômés) sera traitée le jour ouvré suivant.
Sauf indication contraire stipulée par le client lors de la validation de sa commande, la livraison sera effectuée à l'adresse indiquée lors de l'ouverture du compte client.
Tous les délais annoncés s'entendent en jours ouvrés (hors samedi, dimanche et jours fériés) à dater de l'encaissement effectif et complet du paiement de la commande. Le vendeur livre dans le monde entier et ne peut garantir les délais de livraison dans 100% des cas, mais les délais habituels sont de 24 à 48 heures en France métropolitaine et de 4 à 9 jours ouvrés pour le reste du monde.


Coût :
Pour les livraisons en France métropolitaine :

À la Droguerie Monvoisin: vous pouvez choisir de chercher votre colis au 21, boulevard d'Anvers 67000 Strasbourg et c'est gratuit.

Livraison Prémium assurée par La Poste à domicile, chez un commerçant ou à la poste la plus proche: la participation aux frais de livraison réglée par le client est de 5,-€. La livraison est gratuite pour le client si le montant de sa commande atteint 70,- € TTC hors frais de livraison.

Pour les livraisons hors de France métropolitaine: la participation aux frais de livraison réglée par le client est calculée en fonction de la destination et du poids. Elle sera précisée au client et acceptée par lui avant la finalisation de la transaction.
Pour toute commande hors normes ou exceptionnelle, le vendeur communiquera un devis de livraison au client qui en fera la demande.

9- Réception des colis

À la réception de la livraison, il appartient au client de contrôler l'état du ou des colis reçus et la bonne conformité par rapport à la commande. En cas de problème le client doit impérativement et immédiatement constater clairement et par écrit sur le bon de livraison dont un exemplaire sera remis au livreur tout défaut, produit manquant ou dégradations. Dans un délai de 24 heures le client devra également adresser ses constatations avec copie du bon de livraison au vendeur par courriel à l'adresse clients@drogurerie-naturelle.fr ou courrier avec accusé de réception à l'adresse suivante : La Droguerie MONVOISIN 21, boulevard d'Anvers 67000 Strasbourg. Aucune plainte concernant l'état du colisage ne pourra être retenue si elle n'a pas été constatée par écrit sur le bon de livraison et remise au livreur. Le vendeur rappelle qu'en cas de problème de livraison, le client doit impérativement garder tous les éléments reçus en l'état (emballages et suremballage compris) jusqu'à résolution complète de son dossier.

10- Colis non remis ou non retiré en points relais


Dans tous les cas si la responsabilité du dysfonctionnement pour la bonne livraison incombe au transporteur ou au vendeur, le client sera soit intégralement remboursé soit relivré sans frais supplémentaires.


Dans tous les cas si la responsabilité du dysfonctionnement pour la bonne livraison incombe au client (par exemple : colis non retiré en point relais malgré les alertes mails ou texto, adresse de livraison incomplète ou erronée, adresse mail ou N° de téléphone incomplet ou erroné, absence manifeste du client à l’adresse de livraison malgré les alertes mails ou texto - NB : cette liste n’est pas exhaustive), les frais de livraison effectifs aller et retour seront à la charge du client et seront déduits du remboursement de sa commande. Nous attirons l’attention du client sur le fait que ce sont bien les frais effectifs de livraison aller et retour qui seront déduits et non pas la participation aux frais de livraison. Les frais effectifs peuvent être nettement plus élevés que la participation aux frais de livraison de 5,- €. Ces frais effectifs de livraison aller et retour seront également déduits du remboursement de la commande si celle-ci avait atteint le franco de port.

11- Responsabilité du vendeur

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme à la commande. Il est responsable des défauts de conformité ainsi que des défauts résultant d'un emballage défectueux.

Les photographies présentes sur le site ne sont pas contractuelles.

Le vendeur ne pourra voir sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu'il soit résultant d'une utilisation non conforme ou professionnelle, si tel n'était pas leur destination, des produits et articles vendus sur le site.

Pour toutes les étapes d'accès au site, de consultation, de remplissage des formulaires, de passation de commande, de livraison des articles ou de tout autre service, le vendeur n'a qu'une obligation de moyens. En conséquence, la responsabilité du vendeur ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau. En particulier, toute perturbation dans la fourniture du service, ou toute intrusion extérieure ou présence de virus informatique, ne saurait engager la responsabilité du vendeur. De même, tout fait qualifié de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation et ayant empêché partiellement ou complètement la bonne préparation ou livraison d'une commande exonère totalement le vendeur de toute responsabilité.

12- Droit de rétractation et d'annulation

Rétractation :

Sans aucune pénalité ni justificatif de motif, le client dispose en conformité aux dispositions légales en vigueur d'un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation. Le client peut donc retourner au vendeur les produits qu'il ne souhaite pas conserver. Toutefois et pour gérer de façon optimum les retours, le client s'oblige à appliquer strictement les consignes suivantes :

  1. Avant de retourner les articles le client doit adresser, par Courriel à l'adresse suivante : clients@droguerie-naturelle.fr ou par courrier à l'adresse suivante La Droguerie MONVOISIN 21, boulevard d'Anvers 67000 Strasbourg dans un délai de quatorze jours à dater de la livraison, un avis de retour décrivant précisément l'objet ou les objets qu'il souhaite retourner.
  2. Pour pouvoir prétendre à un remboursement, les objets que le client retourne au vendeur doivent être en parfait état, non utilisés et dans leur emballage d'origine. Les objets retournés doivent être renvoyés sous la rersponsabilité du client dans un délai de quatorze jours suivant l'avis de retour dans un emballage assurant leur parfaite préservation lors du transport. Tous les accessoires et documents tels que notices, garanties, copie de la facture d'achat doivent être joints. Les objets que le client retourne au vendeur doivent être re commercialisables dans leur état d'origine sans aucune décote de valeur. Pour les housses anti-punaises de lit, en raison du risque de contamination, seules les housses non déballées pourront être échangées ou remboursées.
  3. La responsabilité et les frais de retour sont intégralement à la charge du client.
  4. Si le vendeur rembourse au client un article auquel étaient liés des avantages ou promotions, ces avantages et promotions seront perdus et annulés.
  5. En cas de retour pour malfaçon ou de non-conformité, les frais de retour sont à la charge du vendeur qui adressera au client une étiquette "retour gratuit" à apposer sur le colis. Les objets retournés doivent être renvoyés sous la responsabilité du client, dans un délai de quatorze jours suivant l'avis de retour dans un emballage assurant leur parfaite préservation lors du transport. Tous les accessoires et documents tels que notices, garanties, copie de la facture d'achat doivent être joints. 
  6. Si toutes les conditions décrites ci-dessus sont respectées, le vendeur s'engage à rembourser les sommes effectivement encaissées et correspondant aux objets retournés déduction faite des frais de transport. Ces sommes seront remboursées exclusivement à l'ordre du client par le même moyen de paiement qu'il a utilisé pour le règlement  de la commande dans un délai de quatorze jours suivant la réception de l'avis de retour et la réception effective du colis en retour.
  7. Si les consignes décrites ci-dessus ne sont pas respectées et notamment si les objets retournés ne sont pas dans un état qui permettent leur re commercialisation dans leur état d'origine sans aucune décote de valeur ou si les délais ne sont pas respectés, les sommes correspondant à ces objets et à leur frais de transport ne seront pas remboursées. Dans ce cas, le vendeur préviendra le client par courriel et l'invitera à récupérer dans un délai de trente jours ouvrés ses objets par le moyen qui lui plaira et à ses frais. Passé ce délai de trente jours ouvrés, ces objets seront définitivement perdus pour le client qui ne pourra plus prétendre à les récupérer ni à en être remboursé.
  8. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.                                                                                                                     

Annulation :

  1. En cas de non-livraison dans ce délai d'un mois, l'acheteur qui souhaite annuler sa commande doit envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante : La Droguerie MONVOISIN 21, boulevard d'Anvers 67000 Strasbourg, et fixer un nouveau délai raisonnable pour la réception de sa commande.
    C'est seulement si ce second délai n'est pas respecté que le client peut résilier le contrat par une nouvelle lettre recommandée avec accusé de réception à la même adresse. Le contrat est considéré comme résolu à la réception par le vendeur de la seconde lettre du client l'informant de cette résolution, à moins que le vendeur ne se soit exécuté entre-temps  (Article L 138-1 et L 138-2)
  2. Si le client souhaite user de ce droit, le vendeur s'engage à le rembourser dans un délai de quatorze jours des sommes effectivement réglées. Le vendeur conseille au client de bien vérifier l'adresse de livraison lors du récapitulatif de sa commande. En cas d'erreur sur l'adresse de livraison, les frais de livraison seront à la charge du client.

13- loi informatique et libertés

Pour garantir au maximum vos droits et en conformité à l'éthique de la loi informatique et libertés, nous avons adopté le procédé de cryptage SSL, mais nous avons aussi renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage.

Le vendeur s'engage à n'utiliser les informations personnelles confiées par les clients que dans le but d'une bonne gestion des relations commerciales permettant de livrer les clients en temps et en heure des commandes passées. Ces données ne sauraient être cédées ou louées ou échangées à des tiers.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès et de rectification et d'opposition à ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en ligne dans la rubrique «Mon compte» ou par courriel adressé à : clients@droguerie-naturelle.fr Le client doit joindre à sa demande la photocopie d'une pièce d'identité signée. Le vendeur répondra à la demande du client dans un délai maximum de quarante jours.

14. Confidentialité

En aucun cas, les données recueillies sur le site www.droguerie-naturelle.fr ne seront cédées ou vendues à des tiers. Aucune adresse email ne sera transmise à des tiers y compris à nos partenaires sauf avec l’accord écrit des intéressés. Les données collectées par l’intermédiaire du formulaire de contact sont destinées à l’usage exclusif de la société Inéolab pour le besoin de certains services proposés par le site. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

La navigation sur le site www.droguerie-naturelle.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

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  • choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
  • cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
  • sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.

15- Acceptation des clauses et conditions contenues dans les Conditions Générales de Ventes du site.

Pour valider sa commande, le client doit préalablement certifier avoir lu et accepté les conditions générales de ventes. Le fait que le client passe commande sur le site www.droguerie-naturelle.fr implique donc et de façon irréfutable qu'il a lu et accepté sans réserve l'intégralité de toutes les clauses et conditions contenues dans les conditions générales de ventes ci-dessus énoncées.

Dernière mise à jour le 15/12/2016

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